Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée du Presbytère
LES VIGNERONS DE TREMOINE, SCV

Numéro de dépôt :
4099922
Date de dépôt :
13/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2024
Cuvée du Presbytère de LES VIGNERONS DE TREMOINE

Présentation de la marque Cuvée du Presbytère

Déposée le 13 juin 2014 par la société LES VIGNERONS DE TREMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée du Presbytère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE TREMOINE domicilié(e) 5 AVENUE DE CARAMANY - 66720 - RASIGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 198 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TREMOINE, M. MONTCHAL PIERRE JEAN domicilié(e) 5 AVENUE DE CARAMANY - 66720 - RASIGUERES - France.

La marque Cuvée du Presbytère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Presbytère est expirée depuis le 13 juin 2024.

LES VIGNERONS DE TREMOINE a également déposé les autres marques suivantes : TREMOINE , CHATEAU PLANEZES , Tour de Tremoine


LES VIGNERONS DE TREMOINE, SCV - 5 AVENUE DE CARAMANY - 66720 - RASIGUERES - France - SIREN 776198145


LES VIGNERONS DE TREMOINE, M. MONTCHAL PIERRE JEAN - 5 AVENUE DE CARAMANY - 66720 - RASIGUERES - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Vins.